Comptes rendus - Moisselles - Site officiel de la commune

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Vendredi 22 novembre 2024

Moisselles

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Le SIGIDURS

Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document
05/12/2019	DEL_2019_43 - Décision modificative n°1 au budget primitif 2019
05/12/2019	DEL_2019_44 - Approbation d'une convention pour la reconstruction et financement du mur de la copropriété le clos du Marronnier
05/12/2019	DEL_2019_45 - Convention avec la société d'Intérim "Triangle Intérim"
05/12/2019	DEL_2019_46 - Prise d'acte des décisions du maire DEC-2019-23 à DEC-2019-25
17/10/2019	DEL_2019_23 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
17/10/2019	DEL_2019_24 - Mise en place du RIFSEEP
17/10/2019	DEL_2019_25 - Création des emplois au sein de la Commune, précisant les informations réglementaires
17/10/2019	DEL_2019_26 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges de la CAPV
17/10/2019	DEL_2019_27 - Mutualisation de la police municipale avec les communes de Bouffémont et d'Attainville
17/10/2019	DEL_2019_28 - Désignation des représentants pour la commune au sein du SIAEP
17/10/2019	DEL_2019_29 - Convention avec le CIG pour l'élaboration des fiches de paies et des déclarations sociales
17/10/2019	DEL_2019_30 - Avenant au contrat de prévoyance sur le maintien de salaire
17/10/2019	DEL_2019_31 - Participation et candidature de la commune au projet d'expérimentation "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD)
17/10/2019	DEL_2019_32 - Adhésion de la commune de Linas (91) au SIGEIF
17/10/2019	DEL_2019_33 - Communication des rapports d'activités annuels SIEGIEF / SIGIDURS / SUEZ / PREFECTURE DU VAL D'OISE / HOPITAL ROGER PREVOT / VAL D'OISE HABITAT / SIAH
17/10/2019	DEL_2019_34 - Prise d'acte des décisions du maire DEC-2019-17 à DEC-2019-22
11/07/2019	DEL_2019_15 - Retrait du point à l'ordre du jour
11/07/2019	DEL_2019_16 - Tarif périscolaire et extrascolaire
11/07/2019	DEL_2019_17 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CAPV dans le cadre d'un accord local
11/07/2019	DEL_2019_18 - Acquisition amiable de deux parcelles

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