Site officiel -
mairie-moisselles.fr
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Accessibilité
|
Version Mobile
|
Espace Membre
Services municipaux
Salles municipales
Urbanisme
Imprimer la page
Diminuer la taille de la police
Augmenter la taille de la police
Bienvenue
Découvrir Moisselles
Arrêtés municipaux
Affichages
Vie municipale
Intercommunalité
Démarches en ligne
Enfance et famille
Action sociale
Cadre de vie
Manifestations
Associations
Marchés publics
Infos pratiques
Plan de ville
Infos emploi
Entreprenariat
Offres d'emploi / stage / alternance
Solidarité
Contactez la mairie
5 rue Moutier
95 570 Moisselles
Tél : 01 39 91 05 72
Contact email / Horaires
Météo
Vendredi 22 novembre 2024
Moisselles
2°C légères chutes de neige
22 km/h
89 %
Liens
Le SIGIDURS
>
Comptes rendus
Comptes rendus
Date
Ordre du jour
Document
15/06/2020
DEL-2020-17 Liste des décisions du Maire
15/06/2020
Conseil Municipal - 15 juin 2020 - Compte-rendu
25/05/2020
Conseil Municipal - 25 mai 2020 - compte-rendu
25/05/2020
DEL-2020-01- Election du maire
25/05/2020
DEL-2020-02- Création poste adjoints
25/05/2020
DEL-2020-03- Election des adjoints
25/05/2020
DEL-2020-04- Délégation du conseil au maire
25/05/2020
DEL-2020-05- Fixation des indemnités des élus
25/05/2020
DEL-2020-06- Fixation du nombre de membres au CA du CCAS
25/05/2020
DEL-2020-07- Election des membres au CA du CCAS
25/05/2020
DEL-2020-08 Création emploi collaborateur cabinet- modif tableau
19/12/2019
DEL_2019_47 - Déclassement de la parcelle AB430 appartenant à la commune du domaine public au domaine privé
05/12/2019
DEL_2019_35 - Réalisation d'un emprunt à la Caisse d'Epargne - Travaux d'aménagement Coeur de ville - Lot 1
05/12/2019
DEL_2019_36 - Réalisation d'un emprunt à la Caisse d'Epargne - Travaux d'aménagement Coeur de ville - Lot 2
05/12/2019
DEL_2019_37 - Mise à jour des statuts de la CAPV
05/12/2019
DEL_2019_38 - Annulation convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les travaux de voiries - Rue du Moutier
05/12/2019
DEL_2019_39 - Retrait de délégation du droit de préemption au groupement Sopic Semavo
05/12/2019
DEL_2019_40 - Convention intervention foncière
05/12/2019
DEL_2019_41 - Autorisation ouverture dimanche 2020
05/12/2019
DEL_2019_42 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
«
1
...
8
9
10
11
12
...
14
»